La Norme BCZ-Design s’étend à des bâtiments de la Partie 9

Vancouver, Canada – Le 19 juin 2025 – Le Conseil du bâtiment durable du Canada (CBDCA) a annoncé aujourd’hui, dans le cadre de la conférence Bâtir un changement durable^MC, l’élargissement de la portée de la Norme du bâtiment à carbone zéro – Design^MC afin d’inclure certains immeubles résidentiels à logements multiples (IRLM) visés par la Partie 9 du Code national du bâtiment (CNB) dans le cadre d’un projet pilote. Le CBDCA y voit une occasion d’accroître l’impact de cette norme.

BCZ-Design est un cadre établi et éprouvé pour réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) des projets de nouvelles constructions et de rénovations majeures de bâtiments existants. Bien que la norme soit largement appliquée aux bâtiments visés par la Partie 3 du CNB, il est essentiel d’en élargir la portée pour inclure les IRLM de la Partie 9 qui comptent cinq logements superposés ou plus, afin que des projets à plus petite échelle puissent participer à l’atteinte des objectifs climatiques nationaux.

« L’élargissement de BCZ-Design pour inclure certains bâtiments de la Partie 9 permettra d’accroître la portée et la flexibilité de la Norme », a déclaré Mark Hutchinson, vice-président principal des programmes du bâtiment durable et de l’innovation au CBDCA. « Cela ouvrira la voie à la certification d’une plus grande gamme de bâtiments, tout en répondant au besoin du Canada de créer davantage de bâtiments résidentiels de faible hauteur de qualité qui minimisent les émissions de carbone et qui réduisent les frais d’exploitation à long terme pour leurs occupants. »

Inclusion de certains bâtiments de la Partie 9

Alors que le Canada accélère la construction résidentielle comme mesure visant à résoudre le problème de l’abordabilité du logement, il faut s’assurer que l’exploitation de ces nouveaux bâtiments soit à faible coût et à faibles émissions de carbone. Dans son rapport Deux millions d’habitations vertes : Veiller à ce que les nouveaux logements dont le Canada a besoin soient abordables, accessibles et durables publié en 2024, le CBDCA souligne la nécessité croissante d’intégrer la durabilité aux nouveaux projets résidentiels, y compris les logements locatifs construits à cette fin. Bien que la Norme BCZ-Design soit déjà prise en compte dans la conception des IRLM, seuls les projets visés par la partie 3 du CNB sont admissibles, c’est-à-dire les bâtiments résidentiels de trois étages ou moins et dont l’aire de plancher n’excède pas 600 m². Les promoteurs résidentiels manifestent de plus en plus leur intérêt pour appliquer la Norme BCZ-Design à certains projets visés par la Partie 9.

Les bâtiments de la Partie 9 ont des caractéristiques particulières sur le plan du carbone opérationnel et du carbone intrinsèque si on les compare aux bâtiments de la Partie 3. C’est pourquoi il convient de fournir des directives particulières pour diminuer leurs émissions de carbone et améliorer leur performance. Le lancement du projet pilote de la Partie 9 permet au CBDCA d’étudier dans quelle mesure certaines exigences actuelles relatives à l’énergie et au carbone sont applicables et d’évaluer la pertinence de modifier une série d’exigences pour les IRLM visés par la Partie 9 du code.

« Si les bâtiments de la Partie 9 posent des défis qui leur sont propres, ils offrent également des occasions d’adopter des approches innovantes à la conception à carbone zéro », a pour sa part souligné Michael Sugar, directeur du bâtiment à carbone zéro au CBDCA. « Il est important que nous continuions à soutenir la progression des bâtiments à carbone zéro dans tous les types de bâtiments, quelle que soit leur taille ou leur complexité. »

Pour en savoir plus

Le CBDCA a publié un document pilote sur l’application de BCZ-Design v4 à certains bâtiments résidentiels à logements multiples de la Partie 9. Ce document décrit les nouveaux critères d’admissibilité pour ces bâtiments, ainsi que les exigences techniques particulières qui s’y rapportent – notamment pour le carbone intrinsèque. Pour un supplément d’information, veuillez envoyer un courriel à zerocarbon@cagbc.org.

L’élargissement de BCZ-Design pour inclure certains bâtiments de la Partie 9 permettra d’accroître la portée et la flexibilité de la Norme. Cela ouvrira la voie à la certification d’une plus grande gamme de bâtiments, tout en répondant au besoin du Canada de créer davantage de bâtiments résidentiels de faible hauteur de qualité qui minimisent les émissions de carbone et qui réduisent les frais d’exploitation à long terme pour leurs occupants.

Mark Hutchinson

Vice-président principal des programmes du bâtiment durable et de l’innovation, CBDCA

Si les bâtiments de la Partie 9 posent des défis qui leur sont propres, ils offrent également des occasions d’adopter des approches innovantes à la conception à carbone zéro. Il est important que nous continuions à soutenir la progression des bâtiments à carbone zéro dans tous les types de bâtiments, quelle que soit leur taille ou leur complexité.

Michael Sugar

Directeur du bâtiment à carbone zéro, CBDCA